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1. Éditeur du site

SAS ROYAL SERVICES — société par actions simplifiée, capital social déclaré : 300 €.
SIREN : 890 677 784 · SIRET : 890 677 784 00013 · RCS Nice.
Siège social : 54 avenue du Trois Septembre, 06320 Cap-d’Ail, France.
Nom commercial utilisé sur ce site : SAS Royal Services Monaco.
Contact : matthieubietry06@gmail.com · +377680867453.

Site : https://sasroyalmonacoservices.com. La mention « Monaco » appartient au nom commercial ; la société est immatriculée en France et son siège est situé à Cap-d’Ail.

2. Direction de la publication

Matthieu Bietry, président de SAS ROYAL SERVICES.

3. Hébergement

Hébergement : Hostinger. L’entité contractuelle exacte, son adresse et son numéro de téléphone restent à confirmer sur le contrat ou la facture d’hébergement avant publication. Informations : Hostinger — informations légales.

4. Propriété intellectuelle

Les contenus originaux et les éléments utilisés sous licence sont protégés par les droits applicables. Leur réutilisation au-delà des exceptions légales nécessite l’autorisation du titulaire des droits. Les marques de tiers restent la propriété de leurs titulaires.

5. Informations et responsabilité

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6. Données et litiges

Les traitements de données sont décrits dans la politique de confidentialité et les usages de traceurs dans la politique de cookies. Les conditions de vente présentent les modalités de réclamation. Le droit français s’applique sous réserve des règles impératives protégeant le consommateur.